Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
MANUFACTURE DE FAIENCE Jacques MOLIN S.A

Numéro de dépôt :
1613489
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1998
M de MANUFACTURE DE FAIENCE Jacques MOLIN

Présentation de la marque M

Déposée le 6 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE FAIENCE Jacques MOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE FAIENCE Jacques MOLIN domicilié(e) 71120 CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 6 septembre 1998.

MANUFACTURE DE FAIENCE Jacques MOLIN a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES MOLIN , (Marque figurative)


MANUFACTURE DE FAIENCE Jacques MOLIN S.A - 71120 CHAROLLES - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Faience et produits céramiques